Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site « https://elianeschmitt.com »
Information éditeur:
Nom commercial : Eliane SCHMITT
Adresse siége social : 2, rue Principale 67500 WEITBRUCH France
Forme Sociale : E.I
Dénomination sociale : Eliane Schmitt Secrétariat
SIRET du siège principal : 420 089 716 00054
N° T.V.A. Intracomm : FR55420089716
Directrice de la publication et responsable de la rédaction: Eliane SCHMITT
Protection des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers, et aux libertés, les agents et usagers dont des données personnelles sont traitées sur ce site disposent des droits suivants aux informations les concernant:
droit d’accès (art. 34 à 38),
droit de rectification (art. 36),
droit d’opposition sur certaines mentions (art. 26),
Ces droits peuvent s’exercer en ligne ou par voie postale auprès de l’éditeur.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles et ne peuvent être cédées à des sociétés tierces pour toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
« Cookies »
Les « cookies » sont des petits fichiers informatiques envoyés par un site à votre navigateur. Ils sont stockés sur votre ordinateur et utilisés par votre navigateur Internet.
Ce site utilise un dispositif de « cookies » qui permet d’identifier un utilisateur authentifié lors de son parcours à travers les pages du site pendant un temps donné. Les informations contenues dans ces fichiers « cookies » sont cryptées et ne contiennent pas d’informations personnelles
La connexion et la navigation dans l’Espace Client seront impossibles si l’installation des cookies est refusée.
Trace de connexion
Lors de tout accès au site extranet, les informations électroniques usuelles sont collectées: l’origine géographique des visites (adresses IP et DNS), la date et l’heure de la connexion.
Ces données de connexion sont conservées par l’administrateur du site aux fins de protection contre les intrusions et de preuve si nécessaire, elles permettent également des traitements statistiques destinés à la gestion du site.
Administration et hébergement du site
Société LWS (Ligne Web Services)
au capital de 1 000 000 Euros –
RCS Paris B 450 453 881
Droit de reproduction et propriété intellectuelle
Les informations présentes sur le site sont réservées aux clients authentifiés et ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.
Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies et images utilisées sur le site sont soumises au copyright de leurs propriétaires respectifs.
Certains liens hypertextes présents sur le site vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L’existence d’un lien du présent site vers d’autres sites ne constitue pas une validation par l’éditeur de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. L’éditeur ne pourra être tenu responsable à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Il ne pourra pas plus être tenu pour responsable d’un défaut d’accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n’étant pas garantis.
La création d’un lien hypertexte vers une des pages du site:
elianeschmitt.com est autorisée uniquement dans le cas où elle se fait sans frame, iframe ou toute autre technologie « encapsulante ».
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
Loi applicable
Le contenu du présent site est soumis au droit français. L’éditeur se réserve le droit à tout moment d’en modifier tout ou partie du contenu.
Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d’en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
